  Quoi de neuf pour la version T1/T2/T3 8.30? |
La version 8.30 de DT Max inclut le programme T1/TP1 pour les années d'imposition
1996 à 2004 ainsi que le planificateur fiscal de 2005; elle est par ailleurs entièrement
compatible à la TED T1.
La version 8.30 renferme également le programme T2 pour les exercices financiers se
terminant de 1994 à 2005 et permet la transmission par Internet des déclarations des
sociétés et la transmission via disquette (TEDD) des déclarations CT23 de l'Ontario.
Enfin, la version 8.30 inclut le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de
2003 à 2005 inclusivement.
Dans cette édition
Nouveautés techniques
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Index de sélection de pages
Un nouvel attribut a été mis en place sur l'écran de la déclaration de revenus.
Les utilisateurs ont maintenant la possibilité de toujours faire afficher l'index de
sélection de pages sur le côté gauche.
Normalement, le programme DT Max utilisera la méthode Toujours montrer l'index sur le côté
de façon implicite. Si vous souhaitez changer de méthode, accédez au menu des
Préférences et sélectionnez l'option Interface de l'utilisateur.
Dans la section Déclaration de revenus, vous aurez le choix parmi les méthodes
suivantes:
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Toujours montrer l'index sur le côté
-
Montrer l'index sur le côté - dissimuler après la sélection de page (recommandé avec une résolution d'écran de 600X800)
-
Utiliser le mode fenêtre pour la sélection de pages - ne pas montrer l'index sur le côté
Programme d'installation
Certains changements ont été apportés à la procédure d'installation de DT Max
afin de faciliter davantage le processus de mise à jour. La présentation du programme
d'installation a également été réaménagée.
DT Max T1
-
Nouveautés concernant le programme
-
Modifications fiscales de 2005
Les nouveaux crédits d'impôt non remboursables, les nouveaux
paliers et taux d'imposition ainsi que les mesures fiscales des budgets de 2005
sont détaillés dans les documents suivants:
Formulaires d'impôt pour 2005
Les formulaires d'impôt fédéraux et provinciaux sur le revenu des particulier
ont été mis à jour pour refléter la majorité des modifications budgétaires de
2005. Cependant, ces formulaires NE SONT PAS approuvés par le gouvernement
et ne devraient par conséquent être utilisés que pour fin de planification.
Régime d'imposition simplifié
Le régime d'imposition simplifié du Québec a été aboli.
Afin de maintenir les avantages que procurait le montant forfaitaire de ce régime,
le montant complémentaire de 2 965 $ est encore accordé. À compter de 2005, on doit
utiliser dans le calcul des crédits non remboursables le plus élevé des montants suivants:
le montant forfaitaire de 2 965 $ ou le total
-
des cotisations au RRQ et au RPC
-
des cotisations à l'assurance-emploi; et
-
de la cotisation au fonds des services de santé
Solde de gain exonéré
L'année 2004 était la dernière année pour réclamer le solde de gain exonéré.
Tout solde restant doit être inclus dans le PBR (prix de base rajusté). Un
avertissement à cet effet a été ajouté à l'écran de saisie de données.
Annexe N du Québec - Rajustement des frais de placement
Durant la saison fiscale 2004, nous avons avisé les utilisateurs de DT Max
de la publication du Bulletin d'information 2005-03 du 11 mars 2005
traitant de modifications relatives à la déductibilité des frais de placement.
Ces changements devaient affecter le calcul du rajustement des frais de placement
de l'annexe N de 2004.
Les changements en questions étaient les suivants:
-
Mesure touchant la notion de frais de placement
Les actions accréditives émises soit à la suite d'un placement effectué au
plus tard à la date de la publication du présent bulletin d'information, soit
à la suite d'une demande de visa de prospectus provisoire ou de dispense de
prospectus, selon le cas, effectuée au plus tard à cette date, ne seront pas
visées par les règles relatives à la limitation de la déductibilité des frais
de placement.
Mesure touchant la notion de revenus de placement
Les revenus de placement incluront les gains en capital imposables nets attribués par une fiducie à un
bénéficiaire de celle-ci, qui ne sont pas par ailleurs des gains en capital
imposables admissibles à l'exemption des gains en capital. Dans un deuxième temps,
la notion de revenus de placement sera modifiée afin d'y inclure la portion
imposable des gains en capital admissibles à l'exemption du gain en capital
qui excèdent le seuil de 500 000 $.
Au cours de la saison des impôts, le MRQ a émis les directives ci-après:
-
Considérant la publication tardive du Bulletin, les risques évidents de
modifier les systèmes de traitement en période de pointe et les précisions à
venir sur l'application des mesures, le ministère du Revenu a choisi de ne
pas y donner suite immédiatement et demande à tous les concepteurs de logiciels
d'impôt de ne pas modifier leurs logiciels jusqu'à nouvel ordre.
Les déclarations visées par les nouvelles mesures seront récupérées après la
période de pointe et les corrections nécessaires seront effectuées, s'il y a lieu.
Veuillez noter que les calculs d'impôt de 2004 ont été mis à jour dans DT Max T1
afin d'incorporer les changements mentionnés dans le Bulletin d'information 2005-03
du 11 mars 2005.
Lettre au client
Vous pouvez maintenant insérer votre signature dans la lettre au client de
DT Max. Cliquez ici pour savoir comment.
Mots-clés
-
Le groupe de mots-clés T2200 a été réaménagé afin de simplifier la saisie de
données pour les formulaires T2200 (Déclaration des conditions de travail)
et TP-64.3 (Conditions générales d'emploi).
Deux nouvelles options ont été ajoutées au groupe de mots-clés Faillite, soit
Déclaration pré-proposition concordataire et Déclaration post-proposition concordataire.
Ces types de déclarations sont complétés à l'aide des mêmes calculs que les déclarations préfaillite
et postfaillite.
L'attestation de l'employeur requise pour les fins du formulaire T626
(Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger) peut dorénavant être complétée
lorsque l'option Étranger - emploi est sélectionnée au sein du groupe RevEtranger.
Afin de simplifier la façon de saisir un numéro d'appartement ou de bureau, le nouveau
mot-clé Appartement a été ajouté aux adresses respectives d'un particulier et d'une
entreprise. Tous les numéros d'appartement et de bureau auparavant saisis au mot-clé
Rue seront automatiquement convertis sous le nouveau mot-clé Appartement.
Formulaires
-
Auparavant, lorsqu'un particulier n'était pas tenu de produire une déclaration
de revenus, DT Max générait un avertissement à cet effet sur l'écran de la déclaration.
Cet avertissement est maintenant remplacé par une annexe maison comportant une liste
des prérequis de base pour la production d'une déclaration de revenus.
De nouveaux formulaires vierges ont été ajoutés à la banque de formulaires de DT Max.
Veuillez noter que ces nouveaux formulaires en blanc
ne sont pas compatibles au module
de calcul
pour le moment.
Nouveaux formulaires fédéraux en format vierge:
NR7-R Demande de remboursement des retenues d'impôt des non-résidents selon la Partie XIII
RC72 Avis du montant du remboursement d'impôt réel
TX19 Demande d'un certificat de décharge
T746 Calcul de votre déduction pour remboursement de cotisations inutilisées versées à un REÉR
T1132 Autorisation d'envoi à une autre adresse
T1134-A Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées qui ne sont pas des sociétés étrangères affiliées contrôlées
T1134-B Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées
T1157 Choix à l'égard de la pension alimentaire pour enfants
T1158 Enregistrement des pensions alimentaires
T1162A-1 Modalités de paiements pré-autorisés (paiements par acomptes provisionnels trimestriels - particuliers)
T1223 Déduction pour la résidence d'un membre du clergé
T1243 Disposition réputée de biens par un émigrant du Canada
T2205 Montants provenant d'un REÉR ou d'un FERR au profit de l'époux ou conjoint de fait à inclure dans le revenu
Nouveaux formulaires provinciaux en format vierge:
T81(IND)Dégrèvement de la Colombie-Britannique au titre des redevances et du revenu réputé
T82 Dégrèvement d'impôt de la Saskatchewan au titre des redevances
T88 Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour exploration minière
T1129 Crédit d'impôt de Terre-Neuve et Labrador pour la recherche et le développement
T1199 Crédit d'impôt du Yukon pour exploration minière
T1232 Crédit d'impôt du Yukon pour la recherche et le développement
Nouveaux formulaires du Québec en format vierge:
TP-76 Déduction pour un membre du clergé ou d'un ordre religieux
TP-160 Frais d'intérêts
TP-223 Demande d'inscription au service IMPÔTNET Québec
TP-312 Choix concernant la pension alimentaire pour enfant
TP-785.2 Choix relatif à l'aliénation d'un bien canadien imposable
TP-1029.8.33.6 Crédit d'impôt pour stage en milieu de travail
TP-1029.8.33.13 Crédit d'impôt relatif à la déclaration des pourboires
DT Max T2
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Nouveautés concernant le programme
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IGRF
Dans l'écran de saisie de données, un nouveau type de message a été ajouté
dans la boîte de message des erreurs et avertissements. Le symbole
 signifie qu'une erreur de l'IGRF a été détectée
concernant les données saisies. De telles erreurs doivent être rectifiées
afin de pouvoir soumettre les RDA du fédéral sur papier ou soumettre par TED
la déclaration fédérale ou du Québec.
De plus, un nouveau tableau de l'IGRF a été ajouté à la page des Notes et diagnostics
pour faire état des erreurs et avertissements présents concernant l'IGRF.
TED CO-17 des sociétés du Québec
DT Impôt et Comptabilité a collaboré étroitement avec le MRQ pour instaurer la transmission
électronique des déclarations CO-17 des sociétés du Québec, et DT Max est maintenant
homologué par le MRQ pour la TED des déclarations CO-17. Une fois opérationnel,
ce service constituera une autre étape franchie vers l'objectif de simplifier
le processus de production des déclarations de revenus par voie électronique et
de réduire la gestion du papier.
Les attributs de la TED des déclarations CO-17 ont été mis en place dans cette version
de DT Max afin de pouvoir être activés au moment où le service TED CO-17 du MRQ sera lui-même
disponible. Lorsque le service du MRQ sera pleinement opérationnel, une mise à jour
de DT Max compatible à la TED CO-17 sera disponible pour téléchargement de notre site Web.
D'ici la sortie de cette mise à jour, il ne vous sera pas possible de transmettre
les déclarations CO-17 du Québec par voie électronique.
Entretemps, nous suggérons aux utilisateurs qui préparent des déclarations CO-17
de s'inscrire au service
Clic Revenu du MRQ.
Ce service a été mis sur pied pour donner aux propriétaires d'entreprises et aux préparateurs d'impôt
un accès sécurisé à leurs informations fiscales sur le Web. L'inscription à Clic Revenu sera obligatoire
pour toute entreprise qui souhaite produire sa déclaration CO-17 électroniquement. Pour des renseignements
additionnels, consultez le document de notre base de référence intitulé
TED des déclarations CO-17 du Québec via Clic Revenu.
Numéro d'entreprise du Québec
Le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) est un numéro de 10 caractères assigné aux
entreprises qui s'inscrivent auprès du Registraire des enterprises.
Des modifications ont été apportées au mot-clé NEQ dans le groupe Juridiction.
Dans la présente version, il n'est plus obligatoire de saisir un numéro au mot-clé NEQ.
De plus, une vérification MOD10 a été mise en place pour ce mot-clé afin de s'assurer
que le numéro saisi est valide. Si un numéro non valide est saisi dans cette version,
DT Max vous demandera de le rectifier. Si un numéro non valide a été saisi dans une version
antérieure, DT Max générera une erreur figurant dans la boîte de messages des erreurs et
avertissements, dans l'écran de saisie de données.
Nouveaux mots-clés
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Utilisez le mot-clé Num-Fiducie dans le groupe PCSRA pour saisir le numéro de
fiducie du participant si la demande est soumise à titre d'organisme communautaire.
Utilisez le mot-clé NOUV-PERS dans le groupe PCSRA pour indiquer si la
personne-ressource a changé depuis l'année d'imposition précédente.
Le mot-clé TED-Quebec vous permet de gérer la transmission électronique de la
déclaration du Québec du client. Il vous permet également d'effectuer des
substitutions au montage TED du Québec du client.
Utilisez le mot-clé Annexe-Ted-Qc pour identifier le fichier qui est annexé
à la déclaration du Québec de la société en tant que pièce justificative. Le
fichier devrait être en format .jpg, .gif ou .pdf.
Lorsqu'une session de transmission électronique est complétée, DT Max consignera
automatiquement les résultats au mot-clé QcTED-Resultat.
DT Max indiquera automatiquement tout code d'erreur TED du Québec au mot-clé
Code-Erreur dans le groupe QcTED-Resultat.
Formulaires fédéraux
Rappel
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L'ARC n'acceptera pas de déclarations soumises par TED dont l'emplacement
des livres et registres indique un casier postal. Si c'est votre cas, vous
devriez fournir une adresse distincte complète pour l'emplacement de vos
livres et registres si vous ne souhaitez pas utiliser celle de votre siège
social.
DT Max T3
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Nouveautés concernant le programme
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Facturation
Une facture détaillée peut être produite très facilement à l'aide du montage
de facturation de DT Max, accessible au menu des Préférences. Ce montage
vous permet de créer une table de taux qui est alors utilisée par DT Max pour
créer une facture détaillée et personnalisée pour chaque client. Ainsi, le montage
de facturation offre une alternative efficace pour la production automatique de
factures détaillées et personnalisées.
Si vous n'utilisez pas le montage de facturation automatique, vous pouvez
saisir le mot-clé Facture suivi du montant approprié afin que DT Max imprime
une facture destinée à votre client pour services de préparation de déclaration
de revenus.
DT Max produira une facture standard au montant spécifié. Si vous désirez
obtenir une facture plus détaillée, utilisez le mot-clé Facture de nouveau
en indiquant le montant et la description requise pour chaque item pertinent.
DT Max produira alors une facture faisant état des différents montants et
descriptions, puis du total. Vous pouvez ainsi personnaliser vos factures selon
vos besoins, jusqu'à un certain point.
Mots-clés
Nouveaux formulaires
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Québec
TP-729 - Report prospectif des pertes nettes en capital
Formulaires maison
Report à l'année 2005 de pertes en capital nettes d'autres années (fédéral)
Historique des gains en capital
Annexe des pertes autres qu'en capital à reporter
Facture du client
Rappel
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Les déclarations des fiducies pour 2004 peuvent être recalculées avec la
présente version afin d'avoir à la fois les gains et pertes en capital et
autres qu'en capital reportés à 2005.
Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports
avant de traiter les dossiers de vos clients.
4 juillet 2005
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